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Déplacements
à l'étranger à la rencontre de nos
communautés
Dans
le cadre de ses fonctions, André Ferrand est amené à
effectuer de nombreux déplacements à l'étranger.
(compte-rendus de ses derniers
déplacements...)
Interventions
en séance publique lors du vote du Projet de Loi de
Finances 2011
Le
sénateur est intervenu sur les missions :
-
"Action extérieure de l'Etat" devant Mme Michèle
Alliot-Marie, ministre
d’Etat, ministre des Affaires étrangères et européennes
(le 25 novembre 2010) - lire
les interventions
-
« Recherche et enseignement supérieur » devant
Mme Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement Supérieur
et de la Recherche (le 1er décembre 2010) - lire
les interventions
-
« Economie » , en sa qualité de
rapporteur spécial de la commission des finances,
devant M. Frédéric Lefebvre,
secrétaire d'État
auprès de la ministre de l'économie, des finances et
de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des
petites et moyennes entreprises, du tourisme, des
services, des professions libérales et de la
consommation (le 3 décembre 2010) - lire
les interventions
* * *
Interventions
en séance publique lors du vote du Projet de Loi de
Finances 2010
Le
sénateur est intervenu sur les missions :
-
"Économie" - Compte
spécial : « Gestion et valorisation des
ressources tirées de l’utilisation du spectre
hertzien »,
en sa qualité de rapporteur
spécial de la commission des finances, devant Mme
Anne-Marie Idrac,
secrétaire d'État chargée du commerce extérieur
(le 27 novembre 2009) lire
les interventions
-
"Action extérieure de l'Etat" devant
M. Bernard Kouchner, Ministre des Affaires étrangères
et européennes (le 30 novembre 2009) lire
les interventions
-
"Aide publique au développement"
devant M. Alain Joyandet,
secrétaire d'État chargé de la coopération et
de la francophonie (le 4 décembre 2009) lire
les interventions
* * *
Interventions
en séance publique lors du vote du Projet de Loi de
Finances 2009
Le
sénateur est intervenu sur les missions :
-
"Enseignement scolaire" devant le
Ministre de l'Education nationale, M.Xavier Darcos (le 3
décembre 2008) lire
les interventions
-
"Action extérieure de l'Etat" devant
le Ministre des Affaires étrangères et européennes,
M.Bernard Kouchner (le 5 décembre 2008) lire
les interventions
-
"Economie" devant le secrétaire
d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites
et moyennes entreprises, du tourisme et des services,
M.Hervé Novelli (le 6 décembre 2008) lire
les interventions
Club
d'affaires franco-yéménite
Dans
le cadre du groupe interparlementaire d'amitié France/Yémen
que préside le sénateur a été lancé en juillet 2006
un club d'affaires franco-yéménite qui rassemble tous
les acteurs privés et publics concernés par les
relations franco-yéménites.
Ont
déjà eu lieu cinq réunions du club.
Pour accéder
aux comptes-rendus, cliquez sur les liens ci-dessous :
La
Monnaie (6 juillet 2006)
Total
(24 octobre 2006)
Sénat
(1er février 2007)
Ubifrance
(23 octobre 2007)
Ubifrance
(22 janvier 2009)
Article
sur le club d'affaires paru dans le magazine Al Yémen
N°6 (juin-juillet-août 2007) - suivez
le lien ...
Rapporteur
spécial de la mission Economie auprès de la Commission
des Finances du Sénat (depuis
fin 2008)
Le
sénateur a l'intention de s'attacher à contribuer à
faire évoluer nos positions dans trois secteurs qui
entrent dans le cadre de cette mission :
- la
promotion du tourisme
en France,
- la
présence des PME
au sein des pôles de compétitivité et leur internationalisation,
- la
promotion de notre artisanat, en particulier d’art,
à l’international.
Dans
le cadre de sa mission de rapporteur spécial
des programmes Développement des entreprises et de l’emploi (134) et Tourisme
(223) de
la Mission Economie
, il
a écrit, avec le sénateur François Rebsamen,
au nom de la Commission des Finances du Sénat les
rapports suivants :
- Rapport spécial « Economie
- Compte d'affectation spéciale
: gestion et valorisation des ressources tirées de
l'utilisation du spectre hertzien »
dans le cadre
du Projet de Loi
de Finances 2009 cliquez
ici pour y accéder
- Rapport spécial « Economie
- Compte d'affectation spéciale
: gestion et valorisation des ressources tirées de
l'utilisation du spectre hertzien »
dans le cadre
du Projet de Loi
de Finances 2010 cliquez
ici pour y accéder
- Rapport spécial « Economie
- Compte d'affectation spéciale
: gestion et valorisation des ressources tirées de
l'utilisation du spectre hertzien »
dans le cadre
du Projet de Loi
de Finances 2011 cliquez
ici pour y accéder
En
2009, il s’est particulièrement intéressé
aux chambres de métiers et de l’artisanat et
plus particulièrement à la réforme de leur
financement.
Il
a ainsi été amené à auditionner des parties
prenantes - notamment les différents services de l'Etat
assurant la tutelle du réseau, l'APCM, les
organisations professionnelles et à me rendre dans les
régions afin de visiter un panel représentatif de la
diversité des chambres de métiers et de l'artisanat à
Foix (Ariège), Montélimar (Drôme), Bobigny
(Seine-Saint-Denis), Saint-Brieuc (Côte d'Armor) et
Rennes (Ille-et-Vilaine).
Le
rapport d’information ci-joint « Pour
une réforme du financement des chambres de métiers et
de l’artisanat » dresse un état des
lieux de l'artisanat en France et propose des pistes de
réforme du financement du réseau des chambres de métiers
et de l'artisanat.
En
2010
et 2011, André Ferrand
est chargé de contrôler
« l’action
de l'agence de développement touristique ATOUT-France (née
du rapprochement de Maison de
la France
, agence de promotion de
la France
à l'étranger, et d'ODIT
France, agence d'ingénierie touristique) et la promotion de l’image de
la France
à l’étranger ».
Dans
ce cadre, il a procédé notamment aux auditions de
responsables de la Compagnie française pour
l'exposition de Shanghai et d'ATOUT France et s'est
déjà rendu au Canada, en Russie et en Chine (en
particulier au Pavillon de la France à l'exposition de
Shanghai) afin d'observer le dispositif français Atout
France dans ces pays.
Il
a publié, avec son collègue Michel Bécot, sénateur
des Deux-Sèvres et Président du Groupe d'études du
tourisme et des loisirs, le rapport d'information
« Le tourisme,
un atout formidable pour
la France
» (29
juin 2011)
Lire
le rapport en ligne
Lire
le communiqué
de presse "Pour une grande politique du tourisme et
de promotion de la "destination France" à
l'étranger (13 octobre 2011)
Rapport
spécial sur la mission "Immigration, asile et
intégration" du PLF 2008
Le sénateur
André Ferrand a été désigné par la commission des
finances du Sénat dont il est membre rapporteur
spécial de la mission "Immigration, asile et
intégration" du PLF 2008.
Cette mission
constitue, dans le cadre de la LOLF, la traduction
budgétaire du nouveau ministère de l’immigration, de
l’intégration, de l’identité nationale et du
codéveloppement confié à M. Brice Hortefeux.
Vous trouverez
ci-dessous un lien vers le communiqué de presse de la
commission des finances du 25 octobre 2007 relatif à ce
rapport intitulé : "Ministère de
l'immigration : une administration à
construire"
http://www.senat.fr/presse/cp20071025b.html
Le
rapport spécial du sénateur sur la mission
"Immigration, asile et intégration" du PLF
2008 est consultable en ligne sur le site du Sénat :
http://www.senat.fr/rap/l07-091-315/l07-091-315.html
Plus
particulièrement intéressé par l’immigration économique
ou professionnelle, le sénateur a présenté, le 25
juin 2008, un rapport sur ce thème intitulé : "Immigration
professionnelle : difficultés et enjeux d'une réforme" Vous
trouverez en cliquant sur les liens ci-dessous :
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